Mentions Légales
-Introduction
Tous les droits sur le site www.LasHermine.bzh sont la propriété de l'entreprise LasHermine gérée par Monsieur SÉROT Vincent.
___Raison sociale : LasHermine
___Adresse : Parc d'Activités Ouest, 5 rue du Manoir de Servigné 35000 RENNES (Ille-et-Vilaine - France)
___Forme juridique : SARL
___Capital social : 20 000 €uros
___Date de création : 25 janvier 2018
_____SIREN : 834 958 142
_____SIRET : 834 958 142 00038
_____N°-TVA-intracommunautaire : FR79 834958142
_____Greffe : RCS Rennes (35000)
-Certificat de déclaration de droits d'auteur
La dénomination "LasHermine" ainsi que les images et pages du site sont déposés auprès CopyRightDepot.com
-Éditeur du site
___Dénomination sociale: LasHermine
___Directeur de publication : Vincent SÉROT
-Interface de développement
___Développement : Vincent SÉROT
___Interface de développement : OpenElement
___Template : Responsive SensWhite - Sensode
-Hébergeur du site
___Dénomination sociale: OVH
___Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
___Forme juridique: SAS
___Code APE 6202A
___N° TVA : FR 22 424 761 419
___www.ovh.com
Le présent site Web et l´ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, ci-après le Site Web, est protégé par le droit d´auteur. LasHermine ne vous concède qu´une autorisation de visualisation de son contenu.
L´impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l´usage exclusif du copiste au sens de l´article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n´est pas permise et nécessite l´accord exprès écrit et préalable de l'entreprise LasHermine.
Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web LasHermine, vous acceptez les conditions d´utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par LasHermine. Tout litige portant sur le présent site internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
-Protection des Données Personnelles
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de LasHermine. En aucun cas, LasHermine ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.
L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par LasHermine, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à LasHermine ou en adressant sa demande par e-mail ICI.
-Droits d'auteur
Les droits d'auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à LasHermine ou au propriétaire tiers du contenu.
Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de LasHermine ou du propriétaire tiers du contenu.
L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.
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___Date de création : 25 janvier 2018
_____SIREN : 834 958 142
_____SIRET : 834 958 142 00038
_____N°-TVA-intracommunautaire : FR79 834958142
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-Interface de développement
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___Template : Responsive SensWhite - Sensode
-Hébergeur du site
___Dénomination sociale: OVH
___Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
___Forme juridique: SAS
___Code APE 6202A
___N° TVA : FR 22 424 761 419
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Dernière mise à jour : 13 January 2026 à 18:04min - 1 visiteur
